MENTIONS LÉGALES

Sarl ECDC «  Animal Fabuleux »
siège social
3 bis rue de Châteauroux – 87100 Limoges
Tél : 06 32 35 65 10
immatriculée au registre de commerce RCS Limoges 789 630 521

Toute demande de renseignements devra être adressée à :

SARL ECDC « Animal Fabuleux », 3 bis rue de Châteauroux, 87100 Limoges, France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site animal-fabuleux.fr  sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est toléré sous réserves de dispositions différentes ou plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de nonsansraison.com. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue d’animal-fabuleux.fr  est strictement interdite. Tous droits réservés.

A l’exception de ce site autorisé, toutes les informations concernant les produits Animal Fabuleux, qui peuvent apparaître sur le réseau Internet, sont diffusés sans l’accord de la Société SARL ECDC «  Animal Fabuleux ».

Les produits Animal Fabuleux.com sont vendus uniquement dans le cadre d’un réseau de distribution sélective par des points de vente agréés et la société ECDC « Animal Fabuleux » est seule et unique titulaire des droits de propriété intellectuelle afférents à la marque et aux produits Animal Fabuleux. Seul ce réseau est habilité à diffuser et communiquer des informations concernant la marque et les produits Animal Fabuleux.

Les produits Animal Fabuleux sont vendus uniquement à travers un réseau de points de vente agréés et ne sont pas vendus sur Internet sauf accord exprès et préalable de SARL ECDC « Animal Fabuleux »,

RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales de votre pays les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.

Les photographies et les textes reproduits, illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité d’animal-fabuleux.fr  ne saurait être engagée en cas d’erreur de photographie ou de texte.  animal-fabuleux.fr  ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, d’indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation, d’inondation, d’incendie ou de grève notamment des services postaux et moyens de transport ou de communication.

animal-fabuleux.com  n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects du fait des présents risques.

INFORMATIONS NOMINATIVES

animal-fabuleux.com  s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci restent confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande, renforcer et personnaliser la communication, l’offre culturelle du produit réservée aux clients de animal-fabuleux.com, notamment par les lettres d’information de animal-fabuleux.fr auxquelles vous vous serez abonné ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d’intérêts. Toutefois, lorsque vous vous rendez sur le site animal-fabuleux.fr  à partir d’autres sites partenaires de animal-fabuleux.fr  et identifiés comme tels, les données vous concernant sont susceptibles d’être exceptionnellement communiquées à ces tiers. Si vous ne le souhaitez pas, indiquez-le-nous via les adresses ci-dessous.

En conséquence et conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne (contact@animal-fabuleux.fr) ou par courrier, en nous indiquant votre nom, prénom, adresse et si possible votre référence client à :

SARL ECDC « Animal Fabuleux », 3 bis rue de Châteauroux – 87100 Limoges.